Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B Z H
Monsieur André JAFFRELO

Numéro de dépôt :
1562780
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1999

Présentation de la marque B Z H

Déposée le 29 novembre 1989 par monsieur André JAFFRELO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B Z H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André JAFFRELO domicilié(e) ST-TUGDUAL, 56540 LE CROISTY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque B Z H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B Z H est expirée depuis le 29 novembre 1999.

André JAFFRELO a également déposé les autres marques suivantes : AER BRETAGNE , DOLMEN , BISCUITERIE DE L AER , SUP'AËR , BZH


Monsieur André JAFFRELO - ST-TUGDUAL, 56540 LE CROISTY - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Produits alimentaires de biscuiterie, confiserie, chocolaterie